Mentions légales

ARR’H MACONNERIE

Société par actions simplifiée
Siège social à l’adresse suivante :
Hameau le Cordier 405 Route de Champ Moyet 38470 Varacieux
Immatriculée au numéro suivant : RCS Grenoble 798 331 153 R.C.S.
Capital social 10 200,00 Euros

Téléphone : 0677548239

Adresse e-mail : arrh.maconnerie@gmail.com

ci après  » l’Éditeur  »

Le Directeur de publication est :

Stoyan GENTE

Adresse e-mail de contact : arrh.maconnerie@gmail.com

ci après  » le Directeur de publication  »

Le site arrh.fr est hébergé par :

OVH

dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Téléphone : +33 9 72 10 10 07

ci après  » l’Hébergeur  »

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site arrh.fr.

ci après les  » Utilisateurs  »

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site arrh.fr est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des Utilisateurs.

ARTICLE 4 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : arrh-maconnerie@gmail.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.